الإشعارات القانونية.

[ آخر تحديث · 03 أغسطس 2026 ]

ناشر الموقع.

Le site nawa-digital-studio.com est édité par la société ci-dessous, ci-après désignée « NAWA Digital Studio » ou « l'éditeur ».

المضيف.

Le site nawa-digital-studio.com est hébergé par :

الملكية الفكرية.

L'ensemble des éléments publiés sur le site nawa-digital-studio.com (textes, photographies, illustrations, vidéos, logo, marque, éléments graphiques, code source, structure, base de données) est la propriété exclusive de EURL NAWA DIGITAL STUDIO ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les législations algérienne (Ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins) et française (Code de la propriété intellectuelle), ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de EURL NAWA DIGITAL STUDIO, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon.

العلامات والشعارات.

Les marques « NAWA », « NAWA Digital Studio », ainsi que le logo associé, sont la propriété de EURL NAWA DIGITAL STUDIO. Toute utilisation sans autorisation expresse est prohibée.

الروابط التشعبية.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. EURL NAWA DIGITAL STUDIO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques. La création de liens vers nawa-digital-studio.com depuis un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

المسؤولية.

EURL NAWA DIGITAL STUDIO met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni des éventuels virus ou éléments parasites présents sur le réseau.

البيانات الشخصية والكوكيز.

Les traitements de données personnelles effectués via le site sont détaillés dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, conformément au RGPD (Règlement (UE) 2016/679) et à la loi algérienne n° 18-07 du 10 juin 2018 relative à la protection des personnes physiques dans le traitement des données à caractère personnel.

القانون المعمول به والاختصاص.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit algérien. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Oran (Algérie) sont seuls compétents. Pour les utilisateurs résidant en France ou dans l'Union européenne, les dispositions impératives du droit local en matière de protection des consommateurs et des données personnelles restent applicables.

الاعتمادات.

Conception, design et développement : EURL NAWA DIGITAL STUDIO. Typographies et librairies open source : utilisées dans le respect de leurs licences respectives.